Formulaires

Formulaires et lettres modèles

Dans cette section, vous trouverez une liste de formulaires et de lettres modèles.

Retraite


Demande de retraite progressive
Lettre d’intention de retraite
Lettre de démission pour la retraite

Rapport de temps


Rapport de temps

Assurance salaire


Rapport médical d’invalidité

Santé et sécurité au travail


Déclaration des risques potentiels des accidents du travail et des maladies professionnelles
Déclaration d’accident du travail
Recommandation d’assignation temporaire
Demande de remboursement de frais
Demande de remboursement de frais – Formulaire en ligne
Réclamation du travailleur
Réclamation du travailleur – Formulaire en ligne

Droits parentaux


Vous trouverez ci-bas une liste de lettres modèles ainsi qu’un aide-mémoire qui vous seront utiles tout au long de votre congé. Nous vous conseillons de contacter un membre de l’équipe qui pourra vous expliquer les différentes étapes et vous accompagner tout au long du processus.

Congé de Maternité

Échéancier des avis à donner et délais à respecter
Demande de congé de maternité de 21 semaines – lettre modèle 1
Demande de congé de maternité (cas non admissible au RQAP) – lettre modèle 2
Preuve d’admissibilité au RQAP – lettre modèle 3
Avis de report de vacances – lettre modèle 9
Avis de congé sans traitement (prolongation) – lettre modèle 10
Avis de modification au congé sans traitement (prolongation) – lettre modèle 11
Préavis de retour à la date prévue – lettre modèle 12
Préavis de retour avant la date prévue – lettre modèle 13

Congé d’adoption

Demande de congé de paternité ou d’adoption de cinq jours – lettre modèle 4
Demande de congé d’adoption (cinq semaines) – lettre modèle 6
Demande de congé d’adoption de l’enfant de la conjointe ou du conjoint – lettre modèle 7
Demande de congé sans traitement en vue d’une adoption – lettre modèle 8

Congé de paternité

Demande de congé de paternité ou d’adoption de cinq jours – lettre modèle 4
Demande de congé de paternité (cinq semaines) – lettre modèle 5

Congé pour responsabilités parentales

Demande de congé pour responsabilités parentales – lettre modèle 14

Congé avec et sans traitement


Demande de congé sans traitement à temps plein
Demande de congé sans traitement à temps partiel
Demande de congé sabbatique à traitement différé

Mouvement du personnel, mutation volontaire et candidature interne


Lettre de procuration
Demande de préqualification
Demande de mutation volontaire
Candidature pour un poste à l’interne

Formation et perfectionnement


Demande de perfectionnement – Projet individuel
Demande de perfectionnement – Projet collectif